Interview de Mme Dominique Cadi : Révision des lois de Bioéthique

Révision des lois de Bioéthique

Interview de Mme Dominique Cadi (Membre du CA de la Confédération AFC) par RCF Nièvre le 18 janvier 2018

Révision des lois de bioéthique : comment ça marche ?

La bioéthique vise à définir les limites de l’intervention de la médecine sur le corps humain, afin de veiller au respect de la dignité de la personne humaine et d’éviter toute forme d’exploitation dérivée de la science.

En France, les principales lois de bioéthique datent de 1994, 2004 et 2011. Trois années importantes pour la réglementation de la procréation médicalement assistée, ou PMA, du diagnostic prénatal, du don d’ovocytes, du transfert d’embryon… En vue d’adapter la législation à l’évolution de la science, du droit et de la société.

Pour obtenir un consensus le plus complet possible, un large échantillon d’intervenants est consulté à chaque projet de loi : des organismes scientifiques, des sociologues, des juristes, des médecins et des citoyens.

Ce rôle de réflexion éthique incombe en France, au Comité consultatif national d’éthique (CCNE), créé en 1983 par François Mitterrand. À l’échelle internationale, il existe aussi un Comité rattaché à l’UNESCO.

Parmi les sujets suivis par ces organismes, des demandes fortes sont apparues concernant la procréation médicalement assistée (PMA), le diagnostic préimplantatoire ou prénatal (DPI ou DPN) ou encore la recherche sur l’embryon,  les demandes de gestation pour autrui, … ceci, de la part de couples hétérosexuels, mais aussi de couples de femmes, d’hommes et d’hommes ou de femmes seuls.

La loi de 2011 indique que « tout projet de réforme sur les problèmes éthiques et les questions de société soulevés par les progrès de la connaissance dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la santé doit être précédé d’un débat public sous forme d’états généraux (…) organisés à l’initiative du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE), après consultation de différentes commissions (des commissions parlementaires et de l’OPECST (l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques). En l’absence de projet de réforme, le comité est tenu d’organiser des états généraux de la bioéthique au moins une fois tous les cinq ans. »

La loi de 2011 doit donc être réexaminée. Le rendez-vous est fixé au 18 janvier 2018. Elle soulève d’importantes questions éthiques, sociales et juridiques que je vous propose d’explorer un peu.

Donc, des débats publics, peut-être une consultation publique via internet puis remise d’un rapport au gouvernement, projet de loi “à l’automne“ probablement, et nouveau texte législatif début 2019

 Les sujets qui seront vraisemblablement abordés dans les consultations et débats en préparation de la révision de la loi de bioéthique :

Ils n’ont pas tous été arrêtés et annoncés. Probablement :

- La PMA et éventuellement, la GPA

- Le diagnostic prénatal et préimplantatoire ou DPN et DPI associée à la recherche sur l’embryon

- Les évolutions technologiques pouvant conduire à des modifications du génome autour de l’outil CRSPER CAS 9 ou de la FIV à trois parents et l’intelligence artificielle.

- L’euthanasie bien que le gouvernement reste très prudent à ce propos, mais le lobby pro-euthanasie souhaite que cette question soit intégrée à la prochaine révision de la loi de bioéthique.

- Le don d’organes

Aujourd’hui, je vous propose de nous arrêter un peu sur les questions principales posées par la PMA, et qui doivent susciter notre réflexion.

 L’assistance médicale à la procréation (AMP) recouvre un ensemble de techniques, conçues par le corps médical, puis organisées par le législateur, pour répondre à des infertilités qui relèvent des dysfonctionnements de l’organisme. Le droit français de la bioéthique a donc opéré un certain nombre de choix. Toutes les techniques d’AMP ont été réservées à des couples, « un homme et une femme vivants, en âge de procréer, mariés ou en mesure d’apporter la preuve d’une vie commune d’au moins deux ans … » selon l’article L.152-2 du code de la santé publique qui précisait sans ambiguïté qu’il s’agissait de « remédier à l'infertilité dont le caractère pathologique a été médicalement diagnostiqué. Elle peut aussi avoir pour objet d'éviter la transmission à l'enfant d'une maladie d'une particulière gravité ».

Les demandes sociétales d’accès à l’AMP reposent sur la possibilité d’utilisation de ces techniques à d’autres fins que celle du traitement de l’infertilité liée à une pathologie.

Outre ce choix de réserver l’AMP à des situations d’infertilité pathologique, le législateur a posé deux principes fondamentaux concernant les dons de gamètes : la gratuité et l’anonymat du don

En matière de PMA, plusieurs demandes réclament des réponses : deux sont particulièrement en phase avec l’actualité :

- l’accès aux techniques de PMA pour toutes les femmes (célibataires et en couples de même sexe)

- le recours à la préservation de la fertilité.

Si l’avis positif du Comité consultatif national d’éthique en faveur de l’insémination artificielle (PMA) pour les couples de femmes et les femmes seules constitue un signal encourageant l’évolution de la loi, son avis défavorable sur la conservation des ovocytes est quant à lui sujet à réflexion.

Qu’est-ce que la préservation de la fertilité ? L’enjeu est ici d’autoriser les femmes à conserver leurs ovocytes lorsqu’elles sont encore suffisamment jeunes pour qu’ils soient de bonne qualité, en vue de les utiliser plus tard quand elles décideront d’être enceintes. Cet acte médical, nécessitant une stimulation ovarienne puis une ponction et une vitrification des ovocytes à -196 °C dans l’azote liquide ou une cryoconservation, permet de retarder son horloge biologique en mettant de côté ses propres gamètes.

Le recours à la vitrification des ovocytes est très limité en France. Actuellement, il ne peut intervenir que dans des situations bien précises : en cas de maladie ou de traitement potentiellement dangereux pour la réserve ovarienne, ou en cas de don d’ovocytes à une autre femme. À une époque où les femmes mènent des études longues, entrent tard dans la vie active et souhaitent faire carrière avant de fonder une famille, nombreuses sont celles qui désireraient avoir accès à ce procédé permettant de se protéger contre l’infertilité et de projeter sereinement une grossesse à 40 ans.

Quelles difficultés, quels choix à faire apparaissent ? ( le CCNE parle de points de butée)

• Disjonction entre sexualité et procréation, entre procréation et gestation (entre union et procréation)
• Disjonction entre la personne et les éléments de son corps, dans le temps et dans l’espace dans le choix d’une préservation de la fertilité pour une grossesse plus tardive
• Modification de la relation aux autres puisque ces demandes relèvent de décisions individuelles des femmes en fonction de leur plan de vie, de leurs projets, de leurs valeurs.

Cela permet de renforcer la demande d’autonomie qui s’exprime, pour un couple ou pour un individu, par le souhait de « faire un enfant » quand il l’estime optimal.

C’est aussi une revendication d’égalité dans l’accès au don de gamètes, justifiée par la représentation que chacun a de soi comme sujet libre et disposant de son propre corps.

Mais, exercer cette libre disposition de soi requiert d’impliquer les autres : corps médical, tiers donneur, enfants, société.

• Relations à la société : une question se pose : les femmes en couples ou les femmes seules devraient-elles supporter seules les frais inhérents à leurs demandes d’aide à la procréation s’ils ne relèvent pas d’indications médicales, ou une certaine forme de solidarité pourrait-elle être envisagée ?
• Disjonction médicale : la demande ne s’inscrit plus dans un contexte d’infertilité.

Ne pas oublier ni négliger de penser à la souffrance des couples infertiles en désir d’enfants

• Mais il faut veiller à ce que le fait d’éviter une souffrance n’en cause pas d’autres, en particulier si cela devait se révéler contraire aux intérêts de l’enfant qui naîtra de cette procréation médicalement assistée. Nous réfléchissons tout particulièrement à l’environnement dans lequel vivra l’enfant : grandir sans père est une situation créée par l’aide médicale à la procréation dans les couples de femmes et pour les femmes seules

• Relations avec les donneurs de gamètes, ou, éventuellement, les gestatrices
• La rareté des gamètes constitue un problème en soi. Plusieurs aspects expliquent que l’offre altruiste reste limitée : les demandes ont tendance à croître mais :

 àUn don de gamètes ne répond pas à un besoin vital au sens strict – ce qui peut laisser les donneurs potentiels indifférents ;

à Les gamètes restent plus compliqués à prélever que le sang ; pour certains, les gamètes, porteurs du patrimoine génétique, ne sont pas l’équivalent d’autres éléments du corps humain.

à Du fait de l’insuffisance de l’offre, le risque existe – en cas d’élargissement des indications de l’AMP - de prolonger, pour tous, les délais d’attente, et donc d’augmenter l’âge auquel les femmes pourraient accéder à l’IAD et de diminuer les chances de succès de cette procédure.

Faudrait-il envisager qu’une priorité soit donnée aux couples composés d’un homme et d’une femme dont l’infécondité serait de nature pathologique. ? D’un point de vue juridique, cette solution serait douteuse en cas de légalisation des situations entre infécondités pathologiques et sociétales. D’un point de vue politique, cette priorisation serait aussi difficilement justifiable.

à Une fois le principe de la gratuité rompu sur les gamètes, on voit mal ce qui empêcherait de faire la même chose pour les autres produits et éléments du corps humain, y compris les organes.

Signes d’attention et problèmes éthiques :

• Dissociation entre l’acte conjugal et la procréation
• Création d’un stock énorme (plus de 200 000) d’embryons congelés dont plus d’un tiers sans projet parental dont on ne reconnaît plus la dignité humaine et qui peuvent être potentiellement livrés à la recherche. Ce sont les embryons surnuméraires
• Réduction embryonnaire qui consiste à extraire un ou plusieursembryons de l'utérus, mettant fin à leur développement dans le cas d’implantation de plusieurs embryons. (syndrome du survivant)
• La PMA sortira du champ exclusivement médical pour entrer dans le champ sociétal (transformation de la nature même de cet acte) Ce n'est plus un soin ! C'est une technique de convenance qui a un cout très important pour la SS. (20 000^e par femme, chiffre noté dans l’avis du CCNE n° 126)
• Possibles frustrations pour les enfants privés de leurs origines : la PMA crée volontairement des orphelins de père.
• Souffrance accrue pour les couples pour lesquels l’AMP n’a pas eu de succès
• Droit ouvert seulement à une partie des citoyens avec comme conséquence juridique inévitable : une inégalité de traitement en fonction du sexe à La PMA ouvre la porte à la GPA et donc à la commercialisation du corps de la femme --> esclavage ? et marchandisation du vivant pour les couples d'hommes et les célibataires avec toutes ses conséquences dramatiques.
• Droit de l'enfant et, ou droit à l'enfant ?
• Question du droit de l'enfant à connaître ses origines : don anonyme
• Notion de parenté symbolique et discontinuité généalogique qui induit, de fait, aussi un déficit de transmission. L'enfant n'entre plus dans une “histoire“.
• Le marché financier induit qui fait, de fait la promotion de la PMA et en dissimule les risques. Il n'y pas de services après-vente (comme pour la GPA)
• Le manque de gamètes masculins qui va générer une difficulté de choix entre les couples hétérosexuels ou homo et peut conduire à en acheter à l'étranger (nous sommes en France encore, dans une logique du don gratuit et anonyme des organes)
• Risque d’une “infertilité organisée“
• La PMA peut tenter des couples déjà fertiles afin de “bénéficier“ d'un tri embryonnaire dans le cadre d'un DPI. Cela peut conduire un jour ou l’autre à l'eugénisme et au désir d'un enfant parfait. (voir le bébé OGM youtube)
• La PMA alimente la croyance en une fertilité sans limite avec la congélation des ovocytes.

Nos propositions :

• Il nous faut proposer des alternatives et informer sur les possibilités de traitements pour les

couples hypofertiles ou infertiles afin d'éviter la mainmise de certains gynécologues : naprotechnologies ou adoption.

• Donner du temps aux couples qui apprennent leur infertilité avant de commencer le parcours difficile de l’AMP
• D’une façon plus générale, proposer aux jeunes une éducation à l’accueil de l’enfant et au respect de l’horloge biologique des femmes
• Réserver les techniques d’AMP aux seuls couples mariés, infertiles, en capacité de procréer
• Protéger l’embryon humain, limiter la fécondation aux embryons qui seront ré-implantés, résister à l’eugénisme et au transhumanisme, prévenir l’IVG, protéger l’enfant de la PMA sans père, dénoncer l’esclavagisme des femmes dans la GPA, soutenir les plus fragiles, les personnes âgées et personnes handicapées, lutter contre l’euthanasie et le suicide assisté, préserver le mariage et soutenir la famille.

Et moi, dans tout ça ?

Est-ce que je m’en préoccupe et me forme ? J’oscille entre espoirs et inquiétudes, étonnement devant les progrès prodigieux et les transgressions exponentielles, et pourtant, nous vivons dans ce temps présent et nous devons le vivre, y participer !

Site états généraux de la bioéthique à consulter, participer aux rencontres proposées, répondre aux questionnaires en ligne.

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La chasteté des fiancés : MYTHE OU MERVEILLE ?

LA CHASTETÉ DES FIANCÉS : MYTHE OU MERVEILLE ?

Témoignage d'une fiancée catho, peu incline à cette chasteté a priori, car elle avait perdu ses repères après le bac,  et était tombée dans la prostitution pour arrondir ses fins de mois. Elle a aussi été plusieurs fois victime de viols.

Mon Père, 

            Avant de partir, je vous ai dit ma joie de notre chasteté de fiancés, et c'est le sujet de ce mail.

            Même quand nous avons commencé à parler sérieusement de notre avenir de couple, je n'étais pas prête à voir l'importance de l'abstinence, je la considérais désuète et j'étais résignée puisque nous l'avions déjà fait, pourquoi arrêter, c'était "trop tard". Ma petite conscience morale me chuchotait quand même que ce n'était pas comme ça qu'il fallait faire les choses, mais je préférais ne pas trop l'écouter, tant pis pour moi, je ne vivrais jamais ça, l'attente pour un seul homme, pour mon homme. C'est réellement quand la demande de mariage a été faite que j'ai eu l'électrochoc ! Je voulais être pure pour lui, belle, et blanche, comme ma robe du mariage ! Je ne voulais pas d'un mensonge, d'une fête du paraître, faire semblant ; je voulais le vivre ce rêve de princesse et de don absolu, je voulais être dans ma robe blanche non seulement parce que c'est joli, mais pour ce qu'elle représente ! et j'ai alors réalisé : Qu'est-ce que je pourrais lui offrir si je lui donne déjà tout ? Quel cadeau puis-je lui faire que lui seul aura ? Qu'est-ce qui le rendra unique à mes yeux et comment serai-je unique aux siens ? Qu'est-ce qui rend notre amour si différent de ce qu'on a vécu ? Et je ne voulais pas vivre dans le regret de ne pas avoir fait les choses correctement, je savais que notre union d'époux serait ternie sans cette attente, et que notre vie de couple en pâtirait. Et ça, c'est essentiel : vivre cette sensation de réparation du passé, je n'en ai aucune honte, et aucune honte à revendiquer notre chasteté. Ce n'est pas vieillot ! Ce n'est pas cucu ! C'est courageux et les gens en sont surpris, s’interrogent, nous interrogent, et dans ce monde où le corps est abîmé, exhibé, objet, il est temps de faire de notre corps un témoin de l'Amour (et pour rassurer les plus craintifs, non les gens ne se moquent pas, non ce n'est pas une honte si NOUS n'en avons pas honte, s'ils nous voient le visage joyeux de dire combien c'est beau de se préserver pour l'autre, que c'est un cadeau rare et un challenge !)

            La sexualité avant le mariage est, il faut le reconnaître, assez tabou : soit on n'ose pas aborder la question, soit on ne croit pas en l'abstinence, ou bien on entretient une illusion. Quoi qu'il en soit, il est plus que rare que certains vivent l'abstinence complète avant le mariage (cathos compris) et il est aussi assez délicat de parler des 'rechutes' durant les fiançailles. Très honnêtement, je ne savais pas comment je vivrai les choses, j'avais le sentiment que ça pouvait être "bien" d'être chastes, mais je n'en percevais pas l'enjeu, et personne ne m'en avait parlé. Non, personne. De tous les couples mariés que je connais, jeunes ou moins jeunes d'ailleurs, de tous les enseignements religieux, aucun n'a su me dire de façon enthousiaste que c'était beau de se préserver. (Vous allez sauter au plafond en me disant que je n'ai pas bien écouté alors...) alors certes on nous répète que c'est important, que c'est la volonté de Dieu, que ça fausse le discernement.... Oui, d'accord, mais on l'entend depuis toujours, et très honnêtement, ça n'a plus trop d'impact. On le vit comme un fait, comme une obligation, comme un devoir pénible. Mais, par contre je n'ai jamais entendu dire que c'était source de joie, d'épanouissement, et pardon, mais que c'était même sensuel (dans un beau sens) d'être chastes, et que l'amour en était vainqueur. Je n'ai pas trouvé de couples qui étaient ensemble éblouis de cette chance de retrouver une pudeur innocente et fragile.

            Et pourtant…je puis dire ô combien c'est un don merveilleux ! Et quelle joie, quel bonheur ! Pour avoir eu mon corps blessé, pour avoir connu mon intimité parfois bafouée, et pour avoir connu une intimité avec xxx, je peux affirmer combien il est doux d'être chaste. Combien cette attente nous rend heureux, combien nous nous sentons lavés. Je n'ai jamais ressenti de toute ma vie autant de respect de la part d'un homme. Il ne me dit rien à ce propos, mais ce choix, ce respect de chasteté, ensemble, est la plus grande marque de respect que j'ai ressenti en tant que femme. Vous savez, je suis tellement amoureuse... mais pas seulement. Il me rend fière. Fière de moi, car il me permet de vivre une chasteté vraie et de combattre mes faiblesses, je ne me suis jamais autant sentie en contrôle de mes pulsions, je me redécouvre ! Et fière de lui, de sa constance, de son soutien et de sa volonté qui ne faiblit pas. Il est mon pilier.

            Alors, mon Père, je vous en prie, dites aux fiancés que c'est une aventure géniale, que c'est drôle, que c'est doux et que c'est un puits infini de tendresse que d'être chaste. Parce qu'attendre quelques petits mois, ce n'est rien comparé à une vie ensemble, que cette attente nous rend fervents, fiévreux aussi, et complices. Et que lorsqu'on est avec la bonne personne... la chasteté n'est plus un poids, elle n'est plus un enjeu impossible, elle n'est plus un devoir pénible, elle nous élève, nous unit, nous donne l'intimité du cœur avec l'autre...  

            Je suis épanouie, une fiancée chaste et comblée. 

            Je suis heureuse !

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